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Conditions Générales de Vente

PRÉAMBULE

Ce site est exploité par Vaillant Titane (« nous », « notre », « nos »). Nous mettons ce site à votre disposition, ainsi que l'ensemble des informations, outils et services qu'il contient, à condition que vous acceptiez l'intégralité des conditions, politiques et notifications qui y sont indiquées.

En visitant notre site et/ou en effectuant un achat auprès de nous, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales de Vente (« les CGV »), y compris les conditions supplémentaires et politiques auxquelles il est fait référence. Si vous n'acceptez pas ces CGV, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser les services.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes CGV à tout moment. La poursuite de votre utilisation du site après toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui fournit la plateforme e-commerce nous permettant de vous vendre nos produits.

Important pour vous en tant que consommateur en France : quoi que puissent stipuler par ailleurs les présentes CGV, vos droits impératifs découlant du droit français de la consommation — notamment votre droit de rétractation de 14 jours, la garantie légale de conformité de 2 ans et la garantie des vices cachés — s'appliquent en toutes circonstances. Notre période d'essai de 60 jours et notre garantie à vie s'ajoutent à ces droits ; elles ne s'y substituent pas.

Article 1 — Conditions de la boutique en ligne

Vous confirmez que vous êtes majeur dans votre juridiction, ou que vous disposez du consentement d'un parent si vous êtes mineur. Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illicites. Il est interdit de transmettre du code malveillant via le site. Toute infraction entraîne la cessation des services.

Article 2 — Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser un service à tout moment. Les informations de paiement sont toujours transmises de manière chiffrée via nos prestataires de paiement certifiés ; les autres données peuvent être transférées sur plusieurs réseaux dans le cadre du fonctionnement normal du service. Vous ne pouvez pas reproduire ni exploiter une partie quelconque du service sans notre autorisation écrite. Les intitulés ne sont fournis qu'à titre indicatif.

Article 3 — Exactitude des informations

Nous ne garantissons pas l'exhaustivité ni l'actualité des contenus du site. Vous utilisez les informations à vos propres risques. Nous pouvons modifier les contenus sans obligation de mise à jour.

Article 4 — Modifications du service et des prix

Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Nous pouvons modifier ou interrompre des services sans engagement de responsabilité. Les modifications n'affectent pas les commandes déjà passées et confirmées au prix initial. Tous les prix sont indiqués TTC (toutes taxes comprises), en euros.

Article 5 — Produits ou services

Certains produits peuvent être disponibles uniquement en ligne et en quantités limitées. Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude de la présentation des produits, mais ne pouvons garantir que les couleurs s'affichent correctement sur votre écran. Nous nous réservons le droit de limiter la vente ou d'interrompre tout produit. Consultez notre Politique de Retour et de Remboursement pour plus d'informations.

Article 6 — Facturation et informations de compte

Nous pouvons refuser ou limiter les commandes, y compris plusieurs achats provenant du même compte ou de la même adresse. Vous acceptez de fournir des informations de facturation et de compte exactes et de les tenir à jour.

Article 7 — Outils optionnels

Nous pouvons donner accès à des outils tiers « en l'état », sans garantie ni recommandation. Vous les utilisez à votre entière discrétion et devez consulter les conditions du tiers concerné.

Article 8 — Liens vers des tiers

Nous ne sommes pas responsables des sites tiers accessibles via notre site. Vous les utilisez à vos propres risques et devez consulter leurs conditions et politiques.

Article 9 — Commentaires et contributions des utilisateurs

Nous pouvons utiliser sans restriction le contenu que vous soumettez. Vous ne devez pas soumettre de contenu illicite, nuisible ou trompeur. Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez.

Article 10 — Données personnelles

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

Article 11 — Erreurs et omissions

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou omission sans préavis, y compris après validation d'une commande. Si une commande est substantiellement affectée — par exemple en cas d'erreur manifeste sur le prix — nous vous contacterons et vous aurez le droit d'annuler sans frais.

Article 12 — Utilisations interdites

Vous ne devez pas utiliser le site ni son contenu pour :

• des finalités illicites ou attentatoires
• porter atteinte aux droits d'autrui
• télécharger des logiciels nuisibles
• collecter des données personnelles sans consentement
• des activités qui perturbent la sécurité ou le fonctionnement du site

Toute infraction peut entraîner la suspension de votre accès.

Article 13 — Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Le service et les produits sont fournis « en l'état », sans garantie autre que celles découlant du droit français impératif de la consommation. Vaillant Titane n'est pas responsable des :

• dommages directs ou indirects
• pertes de données, de profits ou d'économies
• circonstances survenant à l'occasion de l'utilisation du service ou des produits

Rien dans la présente clause ne limite vos droits en tant que consommateur en vertu du droit français, notamment la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 14 — Indemnisation

Vous acceptez de tenir Vaillant Titane et ses partenaires indemnes des réclamations ou dommages résultant de votre utilisation ou d'une utilisation abusive du service.

Article 15 — Divisibilité

Si l'une des dispositions des présentes CGV s'avère sans effet juridique, les autres dispositions demeurent en vigueur.

Article 16 — Résiliation

Vous et nous pouvons résilier le présent contrat à tout moment. Les obligations non exécutées demeurent applicables après la résiliation.

Article 17 — Intégralité de l'accord

Les présentes CGV, ainsi que les politiques auxquelles elles renvoient, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Vaillant Titane.

Article 18 — Droit applicable et protection du consommateur

En tant que consommateur résidant en France ou dans l'UE, vous êtes protégé par les dispositions impératives du droit français et européen de la consommation, notamment :

• Le Code de la consommation — droit de rétractation de 14 jours (art. L221-18 et suivants)
• Le Code de la consommation — garantie légale de conformité de 2 ans (art. L217-3 et suivants)
• Le Code civil — garantie des vices cachés (art. 1641 et suivants)
• La règlementation sur les pratiques commerciales déloyales (art. L121-1 et suivants du Code de la consommation)

Ces droits ne peuvent pas être écartés à votre détriment, quelle que soit par ailleurs la loi applicable au contrat.

Article 19 — Médiation et règlement des litiges

Si vous avez une réclamation, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu à info@vaillant-titane.fr, afin que nous puissions rechercher ensemble une solution.

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, si aucun accord amiable n'est trouvé, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

[Nom du médiateur à compléter — par exemple : CNPM Médiation-Consommation]
27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond
www.cnpm-mediation-consommation.eu

Vous pouvez également soumettre votre litige via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :
ec.europa.eu/consumers/odr

En cas de litige non résolu, les tribunaux français sont compétents.

Article 20 — Modification des conditions

Vous pouvez à tout moment consulter la version la plus récente des présentes CGV sur cette page. Nous pouvons les mettre à jour à tout moment, et la poursuite de votre utilisation constitue une acceptation des modifications.

Article 21 — Coordonnées

📧 E-mail : info@vaillant-titane.com

🕒 Horaires du service client (heure de Paris) :

• Du lundi au vendredi : 9h00 – 17h00
• Samedi et dimanche : 10h00 – 16h00